Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE MOUGINS
Moulin de Mougins

Numéro de dépôt :
943343
Date de dépôt :
14/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOULIN DE MOUGINS

Déposée le 14 janvier 1976 par Moulin de Mougins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOULIN DE MOUGINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Moulin de Mougins domicilié(e) (soc. an.), Notre-Dame-de-Vie, à Mougins (Alpes-Maritimes). - France.

La marque MOULIN DE MOUGINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOULIN DE MOUGINS est expirée depuis le 14 janvier 1986.

Moulin de Mougins a également déposé les autres marques suivantes : ROGER VERGE RV , ROGER VERGE MOULIN DE MOUGINS , MOULIN DE MOUGINS , LES VERGERS DE MOUGINS , LE MOULIN , LE MOULIN , , MOULIN DE MOUGINS


Moulin de Mougins - (soc. an.), Notre-Dame-de-Vie, à Mougins (Alpes-Maritimes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Hôtellerie, restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospections;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.